.:FURETS ET COMPAGNIE:.

Forum de Furets pour des passionner de Furets
 
AccueilCalendrierFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Partagez | 
 

 CONTRAT DE VENTE

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Jockerz
Admin
avatar

Féminin
Nombre de messages : 350
Age : 27
Localisation : 92/93
Nom de vos Furets : Askaboune, Ninoune, Osiris, Abyss, Mélisse, Sokar et Horus
Nombre de Furet : 6+1 Horus qui est à ma belle mère
Date d'inscription : 07/06/2006

MessageSujet: CONTRAT DE VENTE   Mer 23 Mai - 11:23

Deux contrats sont a votre dispostion . Je vous conseil vivement d'en faire un lors de la vente de vos fureton cela ne prendra que 2minutes en plus de cela vous etes couvert en cas de pépin .


Contract numéro 1:


Contrat de vente

ATTESTATION DE VENTE N°

FURET DE COMPAGNIE


Je soussigné:



Certifie avoir cédé ce jour à :

 Mme  Mlle  Mr Nom: Prénom:
Demeurant :
N° Rue:
Code postal : Ville :
Tél :
E-mail :


Le furet:
Sexe:  Mâle  Femelle
né(e) le: de: et de :
Signalement:
 Stérilisé
 Vacciné :
 Identifié par transpondeur (puce électronique) N°:

Prix TTC de :.... € (en chiffres)
(en lettres)
Mode de règlement:  Espèces  Chèques
Arrhes* de : Livraison prévue le : * Afin de s'assurer du bien-être de l'animal, il ne s'agit pas d'un acompte (rendant ce contrat définitif, obligation pour le vendeur et l'acheteur d'assumer la transaction), mais d'arrhes, permettant aux deux parties de renoncer à la vente (en cas de désistement de l'acheteur, les sommes versées ne sont pas remboursées ; en cas de désistement du vendeur, l'argent versé est remboursée au double).

 Carte d'identification  Carnet de vaccinations
 Fiche d'informations - conseils  Autres documents remis
 Conditions particulières: En cas de séparation du furet, l'acheteur est tenu de me contacter pour que je puisse récupérer le furet, et ainsi soit le garder avec moi, soit le replacer chez dans une nouvelle famille.
CHARTE DE PROPRIETE


Vous venez de vous porter acquéreur d'un animal de compagnie qui va prendre sa place dans votre foyer. Vous avez choisi cet animal selon votre cadre de vie et l'éleveur vous a transmis les conseils permettant la meilleure intégration possible de l'animal décrit ci-dessus. Toutes ces informations figurent dans la fiche de conseil qui vous a été remis.Je reste à votre entière disposition pour tout problème que vous voudrez bien me soumettre.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE


L'animal vendu est parfaitement sevré et il est apte à une vie indépendante. L'éleveur assure la garantie légale dans les conditions définies par la législation en vigueur. L'acheteur s'engage à prévenir l'éleveur au moindre signe alarmant et à l'informer de tout problème qui relèverait de la garantie légale.
L'animal reste la propriété de l'éleveur jusqu'à complet paiement du prix, conformément aux dispositions de la loi n° 80.335 du 12 mai 1980. En sa qualité de détenteur de l'animal, l'acheteur en assure à ses frais la garde, les risques et la responsabilité.
Fait en deux exemplaires à : le:
"Lu et approuvé" "Lu et approuvé"
NOM et SIGNATURE DE L'ELEVEUR NOM et SIGNATURE DE L'ACHETEUR

Contract numéro 2:
Attestation de vente ou cession d'un furet




Ancien Propriétaire




□ Melle □ Mme □ Mr Nom : Prénom :

Adresse :

Code postal :

Ville

N° tél fixe :

N° tél portable :



Date de cession / vente : . . / . . / . . . .



Prix de vente du furet : ……… Euros



Nouveau propriétaire




□ Melle □ Mme □ Mr Nom : Prénom :

Adresse :



Code postal :

Ville :

N° tél fixe :

N° tél portable :



Furet concerné




Né le : . ./ . . / . . . .

Sexe : □ Mâle □ Femelle

Couleur du furet :



Signe(s) particuliers :



Furet Cédé / Vendu avec son carnet de santé : □ oui □ non



N° de puce : □ pas de puce

Si le furet est identifié par puce électronique, l’ancien propriétaire s’engage à lui fournir les papiers nécessaires.



Date des vaccins éventuels : □ Carré : . . / . . / . . . . . . / . . / . . . . . . / . . / . . . .

□ Rage : . . / . . / . . . . . . / . . / . . . . . . / . . / . . . .

□ Autre : . . / . . / . . . . . . / . . / . . . . . . / . . / . . . .



Vermifuge : □ oui, le : . . / . . / . . . . □ non vermifugé



Le furet est il stérilisé / castré ? □ oui □ non



Pour les femelles, précisez le type d’opération effectué :



Le furet a- t’il eu des problèmes de santé ? □ oui □ non

Si oui, lesquels ??? …….





□ Le furet n’a pas été vu par un vétérinaire



□ Le furet a été vu par un vétérinaire :

Vétérinaire ayant vu le furet : □ Melle □ Mme □ Mr Nom : Dr ………………………

Adresse :



Téléphone :



Provenance du furet




Nom du père :

Couleur :

Ville et/ou Pays d’origine :



Nom de la mère :

Couleur :

Ville et/ou pays d’origine :



Informations éventuelles sur ces grands parents :



Lieu de naissance (+ville et/ou pays) : □ Elevage (nom) :

□ Particulier (nom) :

□ Autre :……………….

□ Inconnu



L’ancien propriétaire :




Je soussigné, M…………………………., certifie que les informations présentes ci-dessus sont exactes et que le furet cédé ou vendu ne présente aucun problème de santé particulier (si ça n’est pas le cas, tout doit être mentionné plus haut)

(Rajout de la part de l’ancien propriétaire : …………………………………………………………………………………………………………)



Le : A :



Signature :



Le nouveau propriétaire :




Je soussigné, M……………………………., m’engage à prendre soin de mon furet, à lui fournir une nourriture adaptée et suffisante, à m’occuper de lui comme il se doit (hygiène, soins, jeux…) et à l’emmener chez le vétérinaire si nécessaire.

(Rajout de la part du nouveau propriétaire : …………………………………………………………………………………………………………)



Le : A :



Signature :




Attestation réalisée par le groupe : http://www.lesfuretsenfolie.com ( contrat n°2)

_________________
Askaboune ,Ninoune, Osiris et Paris vous surveillent ne ditent pas de bétise sur Furets-et-compagnie gare a la morsure ...

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
CONTRAT DE VENTE
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» exemple de contrat de vente
» Contrat de vente
» Rédiger un contrat de vente
» Clauses de contrat de vente : Valides ou non ?
» Contrat de vente : type d'utilisation du chiot

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
.:FURETS ET COMPAGNIE:. :: Furets en détrésses :: Adoptions , Vente ...-
Sauter vers: